Transfert de propriété intellectuelle Tout développement frontend et backend qui sera effectué dans le cadre du mandat de développement de site web, par Alt R Ego demeurera la propriété exclusive de Badminton Lachine et sera effectif lors du paiement complet de la facture.
Pour toutes photos ou contenu texte fournis par Badminton Lachine, nous nous dégageons de toutes responsabilités et ne pourrons être tenu responsables si elles contreviennent aux droits d’auteur d’un photographe, aux droits à l’image d’une personne ou encore de l’auteur dudit texte.